Conditions d’utilisation

📄 CONDITIONS DE SERVICE – SMOGATOG

Dernière mise à jour : 11 février 2026

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes Conditions de Service régissent l’utilisation du site www.smogatog.fr et l’ensemble des services proposés par la boutique en ligne SMOGATOG.

En accédant au site ou en effectuant un achat, l’utilisateur accepte les présentes conditions.

ARTICLE 2 – ACCÈS AU SITE

Le site est accessible 24h/24, 7j/7 sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.

SMOGATOG ne garantit pas une disponibilité permanente sans interruption.

ARTICLE 3 – COMPTE CLIENT

L’utilisateur peut créer un compte afin de faciliter ses achats.

Il est responsable :

  • de l’exactitude des informations fournies

  • de la confidentialité de ses identifiants

SMOGATOG se réserve le droit de suspendre un compte en cas d’utilisation frauduleuse.

ARTICLE 4 – UTILISATION DU SITE

L’utilisateur s’engage à ne pas :

  • porter atteinte au bon fonctionnement du site

  • utiliser le site à des fins frauduleuses

  • copier ou exploiter les contenus sans autorisation

ARTICLE 5 – PRODUITS ET SERVICES

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible.

Les visuels sont non contractuels.

SMOGATOG se réserve le droit de modifier ou retirer un produit sans préavis.

ARTICLE 6 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans les limites autorisées par la loi :

  • SMOGATOG ne pourra être tenu responsable des dommages indirects

  • La responsabilité est limitée au montant de la commande

ARTICLE 7 – LIENS TIERS

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

SMOGATOG ne peut être tenu responsable de leur contenu.

ARTICLE 8 – MODIFICATIONS

SMOGATOG se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions de Service.

La version applicable est celle en vigueur à la date de la commande.

ARTICLE 9 – DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises.